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Marques déposées par monsieur François-Marie BARRES
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TRÈFLE ÉTOILÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRÈFLE ÉTOILÉ
M. François-Marie BARRES

Numéro de dépôt :
4013001
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
TRÈFLE ÉTOILÉ de François-Marie BARRES

Présentation de la marque TRÈFLE ÉTOILÉ

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur François-Marie BARRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRÈFLE ÉTOILÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur François-Marie BARRES domicilié(e) 90 route de Meylan - 38330 - Biviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France.

La marque TRÈFLE ÉTOILÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÈFLE ÉTOILÉ est expirée depuis le 17 juin 2023.

François-Marie BARRES a également déposé les autres marques suivantes : CENELLIER , TERRE ÉTOILÉE , FONTE ETOILEE , FABRECOULIER


M. François-Marie BARRES - 90 route de Meylan - 38330 - Biviers - France


Cabinet HECKE - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; produits céramiques pour le ménage ; récipients en céramiques pour la cuisine ; marmites ; faitouts ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; plats ; plats de cuisson au four ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules à tartes ; batteries de cuisine ; poêles de cuisson métalliques.